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Marques déposées par la société CHATEAU DES CAPITANS
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LA TOUR DES CAPITANS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TOUR DES CAPITANS
SCEA CHATEAU DES CAPITANS, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3797271
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2031
LA TOUR DES CAPITANS de CHATEAU DES CAPITANS

Présentation de la marque LA TOUR DES CAPITANS

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par la société CHATEAU DES CAPITANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TOUR DES CAPITANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la société CHATEAU DES CAPITANS domicilié(e) Les Capitans, 69840 JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 909 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque LA TOUR DES CAPITANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TOUR DES CAPITANS arrivera à expiration en date du 14 janvier 2031.

CHATEAU DES CAPITANS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES CAPITANS


SCEA CHATEAU DES CAPITANS, Société Civile d'Exploitation Agricole - Les Capitans, 69840 JULIENAS - France - SIREN 453909038


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749717 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée.